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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES VERGNES
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LE BERCEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BERCEAU
SARL VIGNOBLES VERGNES, SARL, DOMAINE DE MARTINOLLES

Numéro de dépôt :
3858177
Date de dépôt :
12/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/09/2021
LE BERCEAU de VIGNOBLES VERGNES

Présentation de la marque LE BERCEAU

Déposée le 12 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES VERGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE BERCEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES VERGNES domicilié(e) - 11250 - SAINT HILAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 101 515 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL VIGNOBLES VERGNES, DOMAINE DE MARTINOLLES domicilié(e) - 11250 - SAINT HILAIRE - France.

La marque LE BERCEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BERCEAU est expirée depuis le 12 septembre 2021.

VIGNOBLES VERGNES a également déposé les autres marques suivantes : VERGNES MARTINOLLES , LE BERCEAU , MARTINOLLES , PLAN PUJADE , DM DOMAINE DE MARTINOLLES , PRIMA PERLA


SARL VIGNOBLES VERGNES, SARL, DOMAINE DE MARTINOLLES - 11250 - SAINT HILAIRE - France - SIREN 301101515


SARL VIGNOBLES VERGNES, DOMAINE DE MARTINOLLES - 11250 - SAINT HILAIRE - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Inscription le 11 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664618 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-11

Inscription le 15 mars 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°665003 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15

Vins.